Le taux de TVA applicable à un produit ou un service se détermine sur 3 points : - la nature de ce qui est vendu (alimentaire, luxe, prestation), représentée par les Familles Comptables ;
- à qui c'est vendu (bien souvent cela dépend du pays de l'acheteur mais d'autres critères peuvent exister), représenté par les Codes Comptables ;
- par qui c'est vendu (par exemple, c'est vendu par votre établissement français ou votre filiale étrangère), représenté par les Sociétés ;
Le module Export Comptable permet de définir quel taux doit s'appliquer pour chaque cas. |